P.H.M. - PHILIPPE MORISSE SAS, Société par Actions Simplifiée
Numéro de dépôt :
3817466
Date de dépôt :
24/03/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
24/03/2021
Présentation de la marque BLANC A TRACER
Déposée par voie électronique le 24 mars 2011 par la Société par Action Simplifiée (SAS) P.H.M. - PHILIPPE MORISSE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « BLANC A TRACER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2011-15 du 15 avril 2011.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) P.H.M. - PHILIPPE MORISSE domicilié(e) Route de Pau Lieu Dit Le Gabarn 64400 OLORON-SAINTE-MARIE - France et immatriculée sous le numéro RCS 503 086 100 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCHMIT-CHRETIEN SAS domicilié(e) Parc de Basso Cambo - West Park 4 rue Paul Mesplé 31100 TOULOUSE - France.
La marque BLANC A TRACER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3817466.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
P.H.M. - PHILIPPE MORISSE SAS, Société par Actions Simplifiée - Route de Pau Lieu Dit Le Gabarn 64400 OLORON-SAINTE-MARIE - France - SIREN 503086100
SCHMIT-CHRETIEN SAS - Parc de Basso Cambo - West Park 4 rue Paul Mesplé 31100 TOULOUSE - France
Publication - Publication le 15 avr. 2011 au BOPI 2011-15
Enregistrement sans modification - Publication le 29 juil. 2011 au BOPI 2011-30
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. ;
Couleurs, vernis, laques ; préservatifs contre la rouille et contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes.
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